Marque enregistrée - Marque en vigueur

INGENIO
SIAMP CEDAP, Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
4284852
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
INGENIO de SIAMP CEDAP

Présentation de la marque INGENIO

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INGENIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP domicilié(e) 4, Quai Antoine 1er - 98000 - Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INGENIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENIO arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

SIAMP CEDAP a également déposé les autres marques suivantes : SWALIS , CEDACLAIR , CARAT , VACUVIT , SIALYS , CEDACLAIR , (Marque figurative) , VERSO


SIAMP CEDAP, Société Anonyme Monégasque - 4, Quai Antoine 1er - 98000 - Monaco - Monaco


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Chasses d'eau, mécanismes de chasse d'eau, robinets de chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, abattants de WC, appareils sanitaires, bâtis pour appareils sanitaires encastrés, installations sanitaires.